Mentions légales

1. Éditeur du site

Affinity House Factory
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
SIRET : 982 581 506 00010
Siège social : 28 Chemin de Sabalce OEV, 64100 Bayonne, France
Email : contact@affinityhousefactory.com

Directeur de la publication : Albert Puigbo

2. Hébergement

Le site howner.fr est hébergé par :

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site : vercel.com

Les données sont hébergées sur des serveurs situés en Europe (Frankfurt, Allemagne), conformément à la politique de localisation des données de Vercel.

3. Services tiers intégrés

Le site recourt aux services tiers suivants dans le cadre de son fonctionnement :

Les modalités de traitement de ces données sont détaillées dans la politique de confidentialité.

4. Données personnelles et cookies

Le site collecte des données personnelles dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité. Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés, les Utilisateurs disposent de droits d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur leurs données.

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Pour exercer vos droits : contact@affinityhousefactory.com

5. Conditions générales d'utilisation

L'accès et l'utilisation du site howner.fr valent acceptation des présentes mentions légales. Celles-ci sont susceptibles d'être modifiées à tout moment ; l'Utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois intervenir ; Affinity House Factory s'efforcera d'en informer les utilisateurs au préalable dans la mesure du possible.

6. Description des services

Le site howner.fr a pour objet de présenter les maisons compactes d'architecte Arko One et Arko Max, conçues et fabriquées au Pays-Basque par Affinity House Factory, et de permettre leur réservation. Affinity House Factory s'efforce de fournir des informations aussi précises et à jour que possible.

Les informations publiées (caractéristiques techniques, prix, disponibilités) sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer sans préavis. Elles ne constituent pas une offre contractuelle au sens du Code civil.

7. Propriété intellectuelle

Affinity House Factory est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'ensemble des éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Affinity House Factory.

Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

8. Limitation de responsabilité

Affinity House Factory ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, de l'impossibilité d'y accéder, ni des interruptions ou indisponibilités du réseau ou des serveurs.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Affinity House Factory n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard. L'existence d'un lien ne vaut pas approbation du site tiers.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de Bayonne seront seuls compétents.